Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-MARQUISAT
GRACIA PHILIPPE

Numéro de dépôt :
92430697
Date de dépôt :
10/08/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2002

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MARQUISAT

Déposée le 10 août 1992 par la société GRACIA PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-MARQUISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société GRACIA PHILIPPE domicilié(e) No 2 BRARD, 33710 MOMBRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 726 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRACIA Philippe - France.

La marque CHATEAU HAUT-MARQUISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-MARQUISAT est expirée depuis le 10 août 2002.

GRACIA PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BRARD , CHATEAU DU MARQUISAT , CHATEAU DE BRARD , CHATEAU BEGOT , CHATEAU HAUT MARQUISAT , CHATEAU MARQUISAT , CHATEAU HAUT MARQUISAT


GRACIA PHILIPPE - No 2 BRARD, 33710 MOMBRIER - France - SIREN 337726558


GRACIA Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Vins d'appellation d'origine contolée provenant de l' exploitation exactement dénomée CHATEAU HAUT - MARQUISAT